Jean-Noël Beguier

De: Jean-Noël BEGUIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Noël Beguier
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Remplace:M. Brice Lalonde
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000422985(source JORF)
nomination
24 Octobre 200624/10/2006
De: Jean-Noël Beguier
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Beguier (Jean-Noël)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999